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La santé naturelle avec Sophie Lacoste

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Toute notification de faits litigieux devra nous être adressée par lettre recommandée avec avis d’accusé de réception à :

HAMARNILS
Notification de contenus illicites
CS 80203
77520 Donnemarie-Dontilly

Nous attirons votre attention sur le fait que toute notification abusive peut engager votre responsabilité et est notamment passible d’un emprisonnement d’un an et d’une amende de 15 000 euros en vertu de l’article 6-I-4 de la loi n°2004-575.

Nous vous rappelons qu’il appartient à HAMARNILS d’apprécier le caractère illicite des contenus dénoncés.

Vous avez également toute latitude pour saisir les autorités compétentes des contenus que vous estimez illicites.

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