Brevets

mer, 01/06/2016 - 13:48 -- Laurence Wittner

Ils sont partout dans les argumentaires, sur les étiquettes... mais que sont les brevets cosmétiques ? Réelles innovations ou mention marketing ?

« Brevet déposé, Brevet international, Brevet exclusif, Actif breveté »…

La mention d’un brevet apparaît, au bon vouloir du fabricant, bien en évidence dès le devant de l’étiquette d'un produit cosmétique, parfois sous forme de logo ou, au contraire, au détour d’un argumentaire, presque discrètement, évoqué d’un mot. Mais que désigne-t-elle exactement ? Parfois des choses bien différentes...
Précisons d'abord que la mention d’un brevet dépend de l’initiative du fabricant, qui veut ainsi souligner l’effort de recherches poursuivi par sa marque pour améliorer l’efficacité de ses produits, et laisse espérer un effet que les autres n’ont pas.
En règle générale, le dépôt d'un brevet permet de protéger une invention. Il implique qu’il y ait nouveauté, création par ajout, mélange ou modification substantielle d’un des éléments qui composent le cosmétique.
Dès l’abord de cette définition, il faut bien comprendre qu’un brevet peut tout aussi bien concerner un aspect de la formule (les propriétés d’un ingrédient, un complexe inédit de matières premières, une formulation innovante…) qu’un système de fermeture pour un pot ou de pompe pour un flacon. Parfois, les étiquettes précisent ce sur quoi porte le brevet, parfois elles passent ce « détail » complètement sous silence…

Dans les secrets des brevets

Les termes « nouveauté » ou « invention » peuvent aussi recouvrir des réalités bien différentes. Il peut s’agir d’une molécule de synthèse, réelle innovation cosmétique, issue d’années de recherches en laboratoire, dont les propriétés peuvent être exploitées dans les produits.
Cela peut concerner également un procédé inédit d’extraction d’une substance végétale qui préserve mieux ses caractéristiques originelles et potentialise son efficacité.
Cela peut désigner tout aussi bien un mélange d’actifs déjà connus, mais dont la synergie est présentée comme novatrice, y compris quand elle est déjà mise en œuvre par d’autres marques… qui n’ont pas déposé de brevet.

Il faut savoir à ce propos que le dépôt d’un brevet est une démarche longue et coûteuse : l’innovation doit être publiée, déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle pour la France, de l’Office Européen des Brevets pour la Communauté européenne et/ou de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle au niveau planétaire, ce qui ne dispense pas de renouveler la procédure de façon particulière pour les pays qui n’adhèrent pas au traité international régissant les brevets…

Bref, la démarche n’est pas à la portée (ni en termes de budget, ni en termes de moyens humains) de toutes les entreprises de cosmétiques, dont beaucoup, et même la grande majorité, sont des PME. Les « grands » du secteur peuvent donc être tentés de breveter tous azimuts, ce qui leur garantit l’exploitation exclusive de leur « invention » pendant 20 ans. On a même vu des multinationales tenter de breveter des plantes ou des substances issues du monde végétal, comme le guarana ou l’andiroba amazoniens (un phénomène qui s'est tellement répandu qu'il y a même gagné un nom : la biopiraterie...) avant que le Brésil ne gagne devant la justice pour garder ses droits sur son patrimoine séculaire, aux propriétés connues traditionnellement depuis la nuit des temps !
Bref, voici encore une allégation à considérer avec circonspection, même si l’étiquetage donne rarement les éléments permettant de juger de son réel intérêt !

Paru dans le : 
Rebelle-Santé N° 186

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